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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
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FIXANO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIXANO
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
1357377
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2016

Présentation de la marque FIXANO

Déposée le 29 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIXANO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères, B.P. 28 - 01960 - PERONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin - 69007 - PERONNAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIXANO est expirée depuis le 29 mai 2016.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , PINCH , FIXALOCK , PRECIFIX , M-FIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FOREFIX


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée (SAS) - ZA Les Bruyères, B.P. 28 - 01960 - PERONNAS - France - SIREN 352759971


Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin - 69007 - PERONNAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Renouvellement sans limitation n°2069553 - Publication au BOPI 1996-27

Inscription - Transmission de propriété n°39377 - Publication au BOPI

Inscription le 21 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439203 - Publication au BOPI 2006-08-21

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63347 - Publication au BOPI 1992-05-25

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315548 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639006 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques et notamment matériel pour la chirurgie orthopédique, matériel de suture.